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Mentions légales

1. Présentation du site
 
Conformément aux dispositions de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://www.esappoigny.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
 
Site : https://www.esappoigny.com/
Propriétaire / Éditeur : Etoile Sportive d'Appoigny (E.S. Appoigny)
Forme juridique : Association loi 1901
Siège social : Rue de la Font À Oudot, 89380 Appoigny
Numéro RNA : W891003549
Téléphone : 0675688908
E-mail de contact : appoigny.es@lbfc-foot.fr
Directeur de la publication : AMARAL Dominique
Responsable de la rédaction : AMARAL Ronan

2. Hébergement
 
Hébergeur : WIX
Adresse : bizdev@wix.com
Site web : https://fr.wix.com/

3. Propriété intellectuelle
 
L’ensemble du contenu du site esappoigny.com (textes, images, logos, graphismes, documents, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de E.S. Appoigny, sauf mention contraire.
 
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du club.
 
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles
 
Les informations recueillies via les formulaires du site (contact, inscription, etc.) sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité, consultable depuis le pied de page du site.
 
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, d’effacement et de portabilité de ses données personnelles.
Ces droits peuvent être exercés par demande à l’adresse suivante :
📧 e.s.appoigny89@gmail.com

5. Responsabilité
 
Le club E.S. Appoigny s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Cependant, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui des tiers partenaires.
 
Le site esappoigny.com peut contenir des liens vers d’autres sites dont E.S. Appoigny n’a pas la maîtrise. Le club décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.

6. Crédits
 
Rédaction / Gestion du site : E.S. Appoigny
Webmaster : AMARAL Ronan
Photographies : E.S. Appoigny / [autres crédits photo si nécessaires]
Conception graphique : AMARAL Ronan

7. Droit applicable
 
Tout litige en relation avec l’utilisation du site esappoigny.com est soumis au droit français.
En cas de litige, et sauf disposition légale contraire, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’association.

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